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SPSUR
Courtier d’assurances en catégorie « b » selon l’article L.521-2 du code des assurances.
SAS au capital de 3000€ enregistrée au registre du commerce de Grasse sous le numéro RCS 903889624
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SPSUR, en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculée à l’ORIAS sous le n° 21009091. Le registre des intermédiaires d’assurances est tenu à jour par l’ORIAS www.orias.fr
Régie par le Code des Assurances, la société SPSUR a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle en application des articles L.530.1 et L.530.2 du Code des Assurances :
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de CGPA, siège social : 125, rue de la Faisanderie CS 31666-75773 Paris cedex 16, siret 784 702 367 00045 – code APE 6512Z Police numéro : RCP77389
Spsur est régie par le code des assurances et soumise à l’autorité de contrôle prudentiel et de résolution, ACPR- 4, Place de Budapest – CS92459 – 75436 PARIS cedex 09
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La rémunération de l’intermédiaire est une commission sur la prime d’assurance. La société SPSUR n’a aucun lien capitalistique avec des mutuelles et compagnies d’assurances ou tout autre intervenant commercial sur le site.
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